Christian Lancelle

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(pub gratuite)

De: Lancelle (Christian)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre del'article 44, paragraphe b, du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
date_debut="2002-01-01"
duree="six mois"
disponibilité
01 Février 200201/02/2002
De: Lancelle (Christian)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Nice
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
cessation de fonction
28 Décembre 200128/12/2001
De: Lancelle (Christian)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
promotion
13 Octobre 199813/10/1998
De: Lancelle (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1998, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1998, établi"
inscription
02 Août 199802/08/1998
De: Christian Lancelle
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Nancy
Tribunal administratif de Nice
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
désignation
28 Août 199228/08/1992
De: Lancelle (Christian)
au tribunal administratif de Nice
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1991-08-01"
affectation
19 Avril 199119/04/1991
De: Christian Lancelle
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
ecole
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Lancelle (Christian)
Objet:
Tribunaux administratifs
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
affectation
15 Mars 199115/03/1991
De: Lancelle (Christian, Michel, Elie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="1990-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
nomination
31 Janvier 199031/01/1990

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